Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Article 1: Site internet

www.fihimaya.com est édité par Monsieur Mohamed Bahmed.

Article 2: Éditeur 

L’entreprise individuelle représentée par Mohamed Bahmed

immatriculée au RCS de LILLE sous le numéro 910 874 296 

adresse mail : contact@fihimaya.com

Le directeur de publication du site internet est Mohamed Bahmed.

Article 3: Hébergeur du site internet 

Le site https://fihimaya.com est hébergé chez O2switchCHEM des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – 04 44 44 60 40

Article 4: Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.fihimaya.com, incluant mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, et toute autre donnée (ci-après dénommés « Contenus »), est la propriété exclusive de la micro entreprise de Monsieur Bahmed est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

La marque FI HIMAYA et le logo de la marque affichés sur ce site sont des marques déposées de la micro-entreprise de Monsieur Mohamed Bahmed. Toute utilisation non autorisée, reproduction, ou distribution de ces éléments est strictement interdite sans le consentement écrit de Monsieur Mohamed Bahmed.

Monsieur Mohamed Bahmed informe par ailleurs que sa marque, ainsi que son logo, ont été dûment enregistrés auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), conformément aux dispositions légales en vigueur. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

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